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C-26, r. 305 - Règlement sur les conditions et modalités de délivrance du permis de l’Ordre professionnel des urbanistes du Québec

Article 5
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Texte complet
5. La note minimale de réussite à l’examen est de 60%. À défaut d’obtenir cette note, le candidat doit reprendre l’examen à la session suivante.
D. 323-92, a. 5.
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